Résumé de notre adoption

Notre premier contact avec l’ASE des Hauts-de-Seine a débuté en janvier 2003 et nous avons eu notre agrément pour l’adoption d’une fratrie, de moins de cinq ans, en février 2004.
Au mois de mai 2004 notre dossier partait pour le Brésil. En mars 2005 nous avons reçu l’appel téléphonique tant attendu : nos deux filles nous attendaient de l’autre côté de l’Atlantique. Dès le début, notre projet était l’adoption d’une fratrie. Nous n’avons pas senti de résistance de la part des travailleurs sociaux du 92 à cet égard. Nous avons pu mûrir ce projet ensemble. Dans le cadre de cet article, nous mettrons l’accent sur le pays vers lequel nous nous sommes tournés et ensuite quelques spécificités de ce dernier.

En effet, M. étant brésilienne le choix du pays ne nous a pas posé de questions. Nous avons choisi ainsi l’état de Santa Catarina, au sud du Brésil, d’où vient M. (il y a 26 états fédérés au Brésil). Nous avons opté pour l’adoption en démarche individuelle.

Tous les états du Brésil n’acceptent pas la procédure individuelle. Nous avons préféré ne pas prendre d’avocat sur place. Certes, nous n’avons pas rencontré de problèmes administratifs auprès des autorités brésiliennes, mais nous avons eu beaucoup de démarches à entreprendre et nous aurions aimé être aidé. Si problème ” administratif ” il y a eu, ce fut surtout auprès du Consulat français à S±o Paulo, en ce qui concerne plus particulièrement les fautes d’orthographe dans les documents, pour les noms des enfants, ainsi que la taille de leurs photos d’identité (non plus 3 x 4 mais 3,5 x 4,5 !).
Nous pouvons dire que nous avons été les “pionniers” en termes d’adoption en démarche individuelle dans l’état de Santa Catarina. Ceci étant, l’ensemble des questions administratives, celles concernant par exemple la recherche d’un traducteur assermenté, la confection des passeports des enfants, jusqu’au problème sur le délai de séjour de T. sur le sol brésilien, étaient à notre charge. Nous partageons l’idée selon laquelle, pour ceux qui ne connaissent pas le Brésil, il faudra mieux passer par un O.A.A. (Organisme Agrée pour l’Adoption – la liste des O.A.A. pour le Brésil figure sur le site internet de la Mission pour l’adoption internationale).
En ce qui concerne l’âge des enfants. Dans l’état de Santa Catarina, mais ceci vaut également pour tous les états, il n’y a pas de bébés à adopter. Les adoptions internationales concernent plutôt les enfants de cinq, six ans et plus. En conformité avec la Convention de La Haye (1993), le Brésil privilégie l’adoption nationale. Les autorités donnent ainsi priorité aux résidents de l’état en question, puis aux Brésiliens des autres états, puis aux Brésiliens qui habitent hors du Brésil et enfin aux autres postulants.

Nous faisons partie d’un groupe de discussion ” Adoption Brésil “, dont voici l’adresse sur le réseau internet : http://fr.groups.yahoo.com/group/AdoptionBresil/
C’est un bon moyen d’échanger des expériences et des informations sur le pays vers lequel les postulants souhaitent s’adresser. Lorsque nous avons démarré notre projet d’adoption, nous n’avions pas trouvé beaucoup d’informations sur l’adoption au Brésil, nous avons ainsi crée un site internet à ce propos. Ce site a pour vocation de renseigner sur l’adoption dans ce pays. Son objectif est aussi de faire partager une expérience et de faire gagner du temps à ceux qui passent par la même situation.

Nous n’avons pas encore fini les démarches administratives. Ceux qui sont partis à l’étranger pour rencontrer leurs enfants le savent bien. De retour en France, si le pays de l’enfant (des enfants) a ratifié la Convention de La Haye, il faudra constituer un dossier auprès du Tribunal de Nantes, afin de transcrire l’adoption effectuée à l’étranger.

Résumé Chronologique de notre adoption

Le 6 Janvier 2003 premier contact avec l’ASE

22 mai 2003 notre dossier est enregistré en date du 24 avril.

5 Juillet 2003. confirmation du premier rendez-vous avec l’assistante sociale.

26 août 2003. le premier entretien individuel,

13 septembre 2003. rendez vous à l’EFA

19 septembre 2003 rendez vous avec la psychologue

4 octobre 2003 la visite des parents de T.

18 Octobre 2003 la table ronde de l’EFA92.

4 Novembre 2003 dernier entretien avec l’éducatrice spécialisée

13 Novembre 2003 colloque “Devenir adoptable. Etre adopté

29 et 30 novembre LES PREMIERS ENTRETIENS INTERNATIONAUX DE L’ADOPTION Colloque EFA à Montpellier.

18 décembre 4 janvier 2004 Noël au Brésil.

4 janvier 2004 un an que nous avons envoyé notre premiére lettre

18 janvier 2004 noël en France, annonce au reste de la famille.

21 janvier 2004 le rapport de l’ASE pour avis.

3 février 2004 l’agrément enfin

4 février 2004 notre dossier aurait reçu un avis favorable

8 février 2004 annonce du projet aux neveux brésiliens

13 février 2004 le courier officiel de l’agrément

14 février 2004 et quelques jours qui passent

29 février 2004 toutes les pièces sont réunies

8 mars 2004 rendez vous à la mairie et chez le traducteur

17 mars 2004 le dossier est traduit

26 mars 2004 rendez-vous à la MAI

2 avril 2004 retour à la MAI pour les compléments du dossier

6 avril 2004 notre courrier à la MAI a du arriver dans les mains de la personne qui va envoyer le dossier vers l’ambassade du Brésil.

9 avril 2004 le dossier est bien parti à l’ambassade du Brésil

7 Mai 2004 le dossier est parti pour le Brésil

25 Juin 2004 où est notre dossier, le temps est long

2 juillet 2004 appel téléphonique au Consulat de Sao Paulo, le dossier est parti à Santa Catarina

15 juillet 2004 confirmation que notre dossier a été retiré par la CEJA de Santa Catarina

22 juillet 2004 la CEJA de Santa Catarina nous confirme par mail que notre dossier est arrivé.

3 septembre 2004 le Laudo enfin

6 novembre 2004 la CEJA nous envoie des informations sur notre dossier, il a été envoyé dans 16 municipalités (Comarcas).

29 janvier 2005 confirmation de notre projet d’adoption à l’ASE (déjà un an)

15 mars 2005 Mailing à toutes les municipalités afin de remettre en mémoire les autorités Brésiliennes. C’est très bien de faire cela de temps en temps. C’est ce qui a réveillé l’assistante sociale qui a pensé à nous pour nos deux filles

La nuit du 21 au 22 mars 2005 3;40 du matin appel du procureur de la république pour nous annoncer que nos deux filles nous sont attribués mais attente confirmation par la CEJA.

31 mars 2005 nous recevons les photos de nos filles

22 avril 2005 confirmation de la CEJA.

13 avril 2005 nous parlons pour la première fois avec nos files

9 mai 2005 obtention du visa d’adoption

13 mai 2005 départ pour le Brésil

16 mai 2005 Rencontre avec nos filles Garde provisoire de nos filles

23 juin 2005 Jugement d’adoption et nouveaux certificats de naissances de nos filles.

28 juin 2005 dépot de la demande de passport Brésilien pour nos filles à la police fédérale de l’Etat de Santa Catarina

3 juillet 2005 Passeport de nos filles

6 juillet 2005 rendez vous au Consulat à Sao Paulo pour remettre le dossier, il manque une pièce.

7 juillet 2005 la pièce manquante arrive par fax au Consulat.

9 juillet 2005 le consulat nous appelle pour nous dire que la MAI a donné son feu vert pour le visa d’adoption de nos filles.

21 juillet 2005 veille du départ nos filles sont malades et impossible de voyager, Retour à la Varig pour une autre date, il n’y a plus de place avant le 1 aout.

23 juiillet 2005 de retour à Sao Paulo avec la pièce manquante originale et traduite et obtention du visa des filles.

1 aout 2005 départ pour la France

2 aout 2005 arrivée en France. (on a failli rater l’avion)

5 aout 2005 j’apprends que je suis placardisé par mon entreprise, les patrons n’ont pas apprécié mon absence prolongée

7 Aout 2005 visite à la tour eiffel pour fêter notre retour.

septembre 2005 inscription des filles à l’école, et engagement de toutes les procédures locales (ASE, Allocation familliaes, CPAM, Assurance, Entreprise, CE, …..)

17 novembre 2005 Envoi de notre dossier à Nantes pour la transcription

30 novembre 2005 accusé de réception de notre dossier à Nantes

25 décembre 2005 premier Noël en famille et toutes les premières fois depuis le 21 mars 2005

20 avril 2006 le Procureur de la République nous fait savoir par courrier que la décision d’adoption rendue par le Tribunal du Brésil ayant les mêmes effets qu’une adoption plénière de droit français sera transcrit sur les registres de l’Etat Civil du Ministère des Affaires Etrangères.

9 mai 2006 nous recevons les certificats de naissance de nos enfants

15 mai 2006 nous allons en mairie pour incrire nos enfants dans notre livret de famille, du même coup nous faisons un demande d’adjonctions de nom car nous désirons que nos enfants portent nos deux noms. Ce qui fait qu’au Brésil le nom de nos enfants commence par le nom de la mère et en France par le nom du père. La perosonne de la Marie nous informe qu’avec le nouveau nom nous devrons changer les noms de nos enfants dans tous les organismes où nos enfants sont déjà inscrits (Sécurité sociale, CAF….). Les délais annoncé pour l’inscription dans notre livret de famille sont de deux mois.

29 juin 2006 nous avons reçu l’extrait d’acte de naissance de nos filles. Au passage un extrait ne sert pas à grand chose, il faut plutôt avoir une copie intégrale (cf épisode d’après)

18 septembre 2006 pour l’annecdote, nous avons fait une demande de copie integrale de naissance de nos filles, et pour une de nos filles, ils n’ont pas réussi à trouver les traces de son dossier et il nous ont demandé un extrait de date de naissance et puis ils nous ont renvoyé un extrait d’acte de naissance au lieu de trois copie intégrale. Nous avons donc fait une nouvelle demande de copie intégrale.

19 septembre 2006 Demande de passport d’une de nos filles. La fonctionnaire nous dit qu’il se peut que cette demande soit refusée, car mon certificat de nationalité date d’après la niassance de ma fille. Il faut dans ce cas demander un certificat de nationalité de ma fille. Je vais au tribunal de grande instance pour demander ce qu’il faut fournir pour ce certificat et là la liste est tellement longue que je me dis qu’il faut que je me casse sur une ile déserte.